SNEP-FSU Aix Marseille

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Stage écologie

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L’EPS face à l’urgence climatique

Stage organisé par le Snep/Fsu 84 le lundi 8 avril 2024 de 9h à 17h

au LP Eguilles, 840 avenue d’Eguilles, Vedène

Ce stage a pour but de :

  • Faire le point sur la crise écologique en cours et son caractère systémique. (fresque du climat)

  • Faire émerger des solutions collectives et individuelles pour ne pas rester inactif, que ce soit en tant que citoyen ou en tant qu’enseignant.

  • Vous donner des exemples d’actions pour agir en tant que prof d’EPS, de l’organisation de notre discipline jusqu’à la transmission de contenus aux élèves.

  • Echanger nos expériences et nos idées sur le sujet.

Parce que nous ne pouvons ignorer l’urgence climatique et écologique en cours, qui impacte déjà nos vies et notre métier, Inscrivez vous au lien ci-dessous !

 

Lien d’inscription : https://forms.gle/6CbjAaDYFTVJQAwL9

Demande de formation syndicale à déposer avant le 8 mars: CLIQUEZ ICI

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Rupture conventionnelle

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Les décrets 2019-1593 et 2019-1596 du 31 décembre 2019 permettent la mise en œuvre de la rupture conventionnelle en application de l’article 72 de la loi du 6 août 2019 de destruction de la fonction publique. Ces décrets fixent la procédure, encadrent le montant de l’indemnité et suppriment l’IDV pour reprise ou création d’entreprise.

26 février 2020

L’application de ces textes qui concernent l’ensemble de la fonction publique nécessite des précisions qui devraient émaner du ministère dans le courant du mois de mars.

Réduire les effectifs

La garantie d’emploi est un des fondements du statut des fonctionnaires.
Ces derniers sont propriétaires de leur grade et ne peuvent en être privés qu’à l’issue d’une procédure disciplinaire ou d’une démission. On pourrait nous objecter que la rupture conventionnelle ne fait qu’améliorer les conditions de démission, ce qui est vrai puisqu’elle préserve les droits à allocation-chômage. En outre, le montant de l’indemnité spécifique peut être plus élevé que l’indemnité de départ volontaire qui ne subsiste qu’en cas de restructuration de service.
Mais, en donnant à l’employeur la possibilité d’être à l’initiative – ce que ne prévoyait pas la loi –, le gouvernement aggrave la nature de cette disposition pour en faire un outil supplémentaire de sa politique de réduction des effectifs.

Le SNEP-FSU pour se défendre

Pour le SNEP-FSU, l’introduction de cette disposition, importée du privé, dans la fonction publique, est un élément du plan visant à « accompagner » la suppression de 120 000 emplois d’ici 2022 ramenés à 80 500 l’an dernier. Son extension aux fonctionnaires préfigure la fin de l’emploi à vie qui est un des fondements du statut général.
Certes, la rupture conventionnelle ne peut être imposée, ni à un fonctionnaire, ni à un contractuel en CDI, mais, dans un contexte de dégradation des conditions de travail, de renforcement des pouvoirs de nuisance des hiérarchies locales et d’affaiblissement des garanties collectives et du paritarisme qui seul peut les faire vivre, l’introduction de la rupture conventionnelle est un élément majeur d’accroissement du risque de harcèlement visant à pousser des collègues vers la sortie. Et ce a fortiori du fait que la rupture conventionnelle peut être proposée par l’employeur.
L’objectif poursuivi par le gouvernement est clairement de faciliter le départ d’agents et de s’exonérer de tout travail sur les causes qui poussent certains collègues à vouloir quitter la fonction publique.
Pour le SNEP-FSU, il faut d’abord traiter la question des conditions de travail et répondre aux besoins de mobilité professionnelle comme géographique. Ce dispositif n’y répond pas. Il faut permettre à celles et ceux qui le souhaitent de changer de métier au sein de l’éducation nationale et/ou de la fonction publique. Cela implique une politique de formation qui ne se limite pas à la prise en compte des besoins de l’institution mais prenne réellement en compte les besoins et les souhaits des agents.

La procédure

Sont concernés :

  • Les fonctionnaires, à l’exception des stagiaires, des fonctionnaires ayant atteint l’âge d’ouverture du droit à une pension de retraite et justifiant d’une durée d’assurance leur permettant d’obtenir une pension de retraite au pourcentage maximal, et des fonctionnaires détachés en qualité d’agent contractuel.
  • Les agents recrutés en CDI
    La rupture conventionnelle ne peut être imposée, ni à l’agent ni à l’employeur.
    Compte tenu des différents délais imposés dans la procédure, il ne peut s’écouler moins d’un mois et demi entre la réception de la demande et la cessation définitive des fonctions pour un fonctionnaire ou la fin de contrat pour un contractuel. La demande de rupture conventionnelle peut être à l’initiative de l’agent ou de l’employeur.
    Étapes :
    1. Le demandeur adresse la demande à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception ou en main propre contre signature.
    2. Un entretien se tient au moins 10 jours francs et au plus un mois après réception de la demande. Il peut être suivi d’autres entretiens. L’agent peut être accompagné par un conseiller désigné par une organisation syndicale représentative.
    Cet entretien porte sur :
    – le motif de la demande
    – la date de la cessation définitive des fonctions
    – le montant de l’indemnité
    – les conséquences de cessation définitive des fonctions (assurance chômage, obligation de remboursement en cas de recrutement en qualité d’agent public dans les 6 années suivant la rupture conventionnelle)
    3. La convention est signée, au moins quinze jours francs après le dernier entretien.
    Elle fixe le montant de l’indemnité et la date de cessation définitive des fonctions.
    4. Délais de rétractation de 15 jours francs.
    La rétractation s’exerce par lettre recommandée avec avis de réception ou remise en main propre contre signature.
    5. En l’absence de rétractation, le fonctionnaire est rayé des cadre ou le contrat du contractuel prend fin à la date prévue par la convention, au plus tôt un jour après la fin du délai de rétractation.

Montant de l’indemnité

Le montant de l’indemnité, calculé en douzièmes de traitement brut de l’année civile précédant la rupture conventionnelle, ne peut pas être inférieur aux montants suivants :
– un quart de mois de rémunération brute par année d’ancienneté pour les années jusqu’à dix ans ;
– deux cinquièmes de mois de rémunération brute par année d’ancienneté pour les années à partir de dix ans et jusqu’à quinze ans ;
– un demi mois de rémunération brute par année d’ancienneté à partir de quinze ans et jusqu’à vingt ans ;
– trois cinquièmes de mois de rémunération brute par année d’ancienneté à partir de vingt ans et jusqu’à vingt-quatre ans.
Le montant maximum de l’indemnité ne peut pas excéder une somme équivalente à un douzième de la rémunération brute annuelle perçue par l’agent par année d’ancienneté, dans la limite de vingt-quatre ans d’ancienneté.

L’indemnité spécifique de rupture conventionnelle est exonérée de l’impôt sur le revenu ainsi que de la CSG si son montant n’excède pas 82 272 €.
En plus de l’indemnité spécifique, la rupture conventionnelle ouvre droit aux allocations chômage.

Notre responsable rupture conventionnelle SNEP-FSU Aix-Marseille: Christine LEMASSU

Nous contacter: s3-aix@snepfsu.net

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Les 2 randos militantes du 25 nov.

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Dates de l’événement : Samedi 25 novembre 2023 (sous réserve de conditions météo favorables, possibilité d’annulation 2 jours avant)


Randonnée du Mont Ventoux (84) : Rendez-vous à 10h sur le parking à l’entrée de la station de ski du Mont Serein (face nord). Randonnée d’une dizaine de kilomètres avec dénivelé positif de 500m.
Coordonnées GPS: Station du Mont Serein – Mont Ventoux Nord, Chalet d’accueil, 84340 Beaumont-du-Ventoux, Coordonnées GPS : Latitude : 44.183327262140224, Longitude : 5.2626389265060425
ATTENTION cette randonnée est annulée en raisons des conditions climatiques annoncées (mistral à 100km/h et températures négatives)
 
Randonnée du Mont Guillaume (05): Rendez-vous à 8h15 au bar « le Capuccino » à EMBRUN
Accès: De la gare d’Embrun, monter en direction du haut de ville, traverser la voie ferrée puis prendre la direction de Caleyère jusqu’au hameau. Continuez ensuite en direction des portes de la Forêt. Stationnement :
Parking de la Forêt (1587 m) au terminus de la route (panneaux d’informations).

Description: Dans le cadre de la semaine de l’EPS du 21 au 25 novembre 2023, le SNEP souhaite se rendre visible dans la sphère publique et sportive afin d’avoir un focus sur notre discipline lors de cette année olympique. Ces randonnées ont pour but de créer un moment convivial, familial et agréable. Alors n’hésitez pas, venez nombreux et nombreuses. 
Prévoir un pique-nique!
 
Nous vous fournirons un tee-shirt rouge du SNEP afin d’être identifiable.
 
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Prof d’EPS au match des spartiates!

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Date de l’événement : Mardi 21 novembre 2023 à 20h

Adresse de l’événement : Palais Omnisports,  12 Bd Fernand Bonnefoy, 13010 Marseille

Description: Dans le cadre de la semaine de l’EPS, le SNEP souhaite se rendre visible dans la sphère publique et sportive afin d’avoir un focus sur notre discipline lors de cette année olympique.
 
Nous vous invitons à venir assister au match: 2 places max par personne (2ème place sera gratuite si vous êtes syndiqués), dans la limite de 20 places au total). Vous pouvez bien entendu venir à plus de 2 en payant sur place, les places supplémentaires.
 
Nous vous fournirons un tee-shirt rouge du SNEP afin d’être identifiable dans les tribunes et nous placerons une banderole « Les profs d’EPS avec les spartiates ».
 
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Contacts EPS au rectorat

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Annuaire des Personnels de la Division des Personnels Enseignants – Aix-Marseille

Chef de bureau DIPE1  04 42 91 73 75 melina.lanzi-escalona@ac-aix-marseille.fr 
EPS de A à B  04 42 91 73 84 cecile.auger@ac-aix-marseille.fr
EPS de C à K 04 42 91 73 85  virginie.jaquet@ac-aix-marseille.fr
EPS de L à Z 04 42 91 73 83 frederic.monti@ac-aix-marseille.fr
  • La cellule d’écoute et de soutien académique, Soutien et accompagnement psychologique ponctuel: 04 42 91 75 50
  • La psychologue clinicienne académique, Prise en charge individuelle ou collective des agents en situation de souffrance au travail: veronique.biancotto@ac-aix-marseille.fr, Mercredi – 04 91 99 68 31 / Jeudi et vendredi – 04 42 91 71 26
  • La Direction des Relations et des Ressources Humaines (DRRH) Pilotage de la politique RH et QCVT dans l’académie: ce.drrh@ac-aix-marseille.fr
  • La cellule handicap Accompagnement des agents en situation de handicap tout au long de leur carrière (facilitation des démarches, mise en place des compensations nécessaires): correspondant-handicap@ac-aixmarseille.fr
  • Les conseillères mobilité carrière Accompagnement personnalisé autour de l’évolution professionnelle : bilan professionnel, démarches de reconversion…
    mission.conseil.drrh@ac-aix-marseille.fr
  • Les médecins du travail Surveillance médicale des agents, prévention de l’altération de la santé physique et psychique des agents du fait de leur travail: 
    ce.medecinedeprevention@ac-aixmarseille.fr
  • L’inspecteur santé et sécurité au travail Contrôle et conseil sur la santé au travail: ce.isst@ac-aix-marseille.fr
  • Le référent académique Violences Sexistes et Sexuelles (VSS) Membre de la Formation Spécialisée en Santé Sécurité et Conditions de Travail, le référent est désigné par les membres de cette instance pour suivre les questions de violences, discriminations, harcèlement et agissements sexistes: ce.vss@ac-aix-marseille.fr
  • La protection fonctionnelle Protection de l’agent victime d’atteinte à son intégrité physique et/ou moral (assistance juridique et réparation du préjudice subi): ce.pjf@ac-aix-marseille.fr
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Procédure de contestation RDV de carrières

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Démarche : 

Il faut faire un recours gracieux auprès du recteur par écrit en vue de demander la révision de ton appréciation finale dans un délai de 30 jours francs, suivant la notification de cette dernière.

Envoi du recours :

  • soit par voie postale (cachet de la poste faisant foi)
  • soit par courriel  (l’administration ne devrait faire d’accusé de réception, se mettre en copie de l’envoi du mail) et copie à corpo-aix@snepfsu.net

 

Rectorat d’académie d’affectation – Département des Personnels. Courriel académique à ce.dipe@ac-aix-marseille.fr

Le recteur dispose alors de 30 jours francs pour te répondre. L’année dernière, le rectorat avait répondu à la quasi-totalité des recours. 

Après cette réponse du rectorat, tu disposeras de 30 jours maximum pour saisir la CAP concernée de ta contestation et demande de révision d’appréciation finale. Aucune contestation ne sera examinée en CAPA si la première contestation n’a pas été effectuée.

Si le recteur répond défavorablement, c’est à partir de la notification de cette réponse que tu as alors 30 jours francs pour renouveler la contestation.

Exemple : réception au 15 septembre de l’appréciation finale : tu as jusqu’au 14 octobre pour contester cette appréciation. Tu envoies le recours de contestation le 26 septembre. Le recteur a jusqu’au 25 octobre pour te répondre.

Si tu n’as pas de réponse du rectorat ou une réponse défavorable, tu as alors jusqu’au 24 novembre pour saisir la CAPA.

Il n’y a pas de courrier type pour contester son appréciation finale (le SNEP met néanmoins à ta disposition un courrier qui peut te servir d’exemple). Les points de contestation peuvent être un décalage entre les appréciations des évaluateurs et l’appréciation finale, une non-prise en compte de l’ensemble des activités menées dans votre appréciation, etc.

Le rectorat, par la complexité de la procédure, tente de décourager les collègues de demander une révision. En cas de désaccord, il ne faut surtout pas hésiter à se lancer dans cette procédure de contestation.

En effet, nombre de collègues ont obtenu satisfaction l’année dernière dans leur con

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Restons humbles!

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Même si d’après les médias tous les dispositifs PACTE semblent ne rencontrer que peu d’adhésion dans le monde enseignant et même si les niveaux d’engagement sont très inégaux selon les établissements, il y a un type d’argument que l’on entend bien peu mais qui devrait être incontournable.

 

Comment pouvons-nous autant nous éloigner de notre cœur de métier, nous affubler de missions multiples et variées alors que les résultats de l’éducation nationale sont toujours certes souvent de façon caricaturale, remis en cause.

« Niveau d’apprentissage en baisse », « fondamentaux de moins en moins stabilisés », « remise en question permanente de nos stratégies d’apprentissage face à une hétérogénéité toujours croissante de nos élèves ». Les chantiers face aux défis de la transmission sont omniprésents et les disciplines comme l’EPS qui se remettent en question et qui cherchent, sont à la pointe de ce besoin d’adéquation avec l’évolution de nos jeunes. Mais ceci n’est pas neutre et engendre déjà tellement d’effort. Alors comment font-ils ceux qui acceptent ces nouvelles missions pour répondre à toutes ces attentes ? Devoirs faits, enseigner les compétences nécessaires pour s’orienter, transmettre la connaissance des métiers, couvrir le besoin de remplacement de courte durée identifié. Lutter contre le décrochage scolaire. Mobiliser les ressources du tissu économique local et plus éloigné, être l’interlocuteur des partenaires extérieurs et des correspondants des instances régionales ou départementales. Voilà quelques intitulés qui vont garnir le C.V. de nos méritants collègues. Pourtant il paraît d’après de nombreuses études que les enseignants français croulent déjà sous le poids d’un labeur estimé à quelques 42 heures hebdomadaires. Beaucoup plus que la plupart de nos voisins Européens.

 

Il semble également avéré que l’école Française n’est pas au mieux soit en termes de résultats, de climat scolaire où de lutte contre une reproduction sociale toujours plus injuste. Cela est bien le révélateur que déjà dans nos disciplines respectives nous n’arrivons pas à tirer vers l’efficience l’ensemble de nos adolescents. Alors arrêtons de remplir et remplir notre vase professionnel et contentons-nous du qualitatif, nous recentrant sur ce pourquoi nous sommes à priori fait ou en tous cas, ce sur quoi nous avons été certifié.

 

Nous savons ce qu’il faut collectivement soutenir et même revendiquer : création de postes ici spécifiques et augmentation des salaires pour TOUS. Le reste n’est que vanité et individualisme nourri de prétextes et de perte de conviction.

Nos disciplines, leurs évolutions comme leurs applications ou les connaissances de toutes sortes qu’elles mettent en œuvre sont déjà tellement vastes…. Alors un peu d’humilité, pour être meilleur recentrons nous sur nos compétences ce n’est déjà pas si facile mais cela pourrait être source de véritables améliorations au lieu de se vautrer dans une pseudo omniscience.

Fred BINDZI

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Course Algernon du SNEP

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Recours administratifs 2023:

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Recours administratifs 2022/2023 : L’efficacité du SNEP/FSU Aix-Marseille !

Cette année encore le SNEP Aix Marseille a accompagné de nombreux collègues lors de leurs recours administratifs, que ce soit pour contester l’appréciation finale du rendez-vous de carrière, pour un problème de mutation, pour un refus de temps partiel ou de titularisation.

La connaissance des dossiers et l’expertise des élus du Snep, seul syndicat « spécialiste de l’EPS » a cette année encore permis d’obtenir de nombreuses victoires.

Par exemple, 85%  des avis Recteur (11 collègues sur 13 recours), ont été améliorés grâce au travail des commissaires paritaires du SNEP, une victoire dans la défense des collègues et dans la reconnaissance de la valeur professionnelle de chacun.

 

Suite à nos interventions en CAPA, un refus de temps partiel a finalement été accepté. L’administration est également revenue sur sa décision de ne pas valider l’année de stage d’un  collègue très injustement non titularisé suite à sa réussite à l’agrégation interne.

 

Les recours administratifs permettent à la fois des avancées individuelles mais aussi collectives en permettant aux organisations syndicales d’avoir accès plus facilement aux détails des opérations de carrières, de moins en moins transparentes

 

Alors n’hésitez pas!

Si vous souhaitez faire un recours concernant votre carrière (PPCR, mutation, refus de temps partiel,…),mettez toutes les chances de votre coté en vous faisant accompagner et représenter par le SNEP/FSU Aix Marseille.

 

Sophie Rieu et Benoît Brochier pour le Snep/Fsu Aix Marseille

corpo-aix@snepfsu.net

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GT carte des formations

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Groupe de travail du CSA-RA: Carte des formations voie pro

03 juillet 2023, Lycée Bonaparte, TOULON. GT présidé par le Secrétaire général de la région acad: Laurent Noé

Il y aura une évolution des la carte des formations de LP de 25% d’ici 2028. Il reste à définir ce que signifie le terme évolution! Les organisations syndicales seront associées à l’évolution de ces 25%.

Il y a 1200 diplômes préparés dans la région (CAP, bac pro, BTS). L’unité de mesure est la formation, le diplôme préparé c’est à dire s’il y a 12 CAP de coiffure dans un établissement, cela correspond à 12 formations.

La réforme de la voie pro créée le RTEE (Regroupement territorial éducation économie) qui a pour objectif de trouver une adéquation entre l’offre de formation des lycées et l’offre d’emplois des entreprises d’un secteur géographique. La carte de formation sera pluriannuelle (4ans).

Pour la FSU, le danger est que l’école devienne un simple vivier d’ouvrier spécialisé pour les entreprises d’un secteur géographique, les enfermant dans une offre de formation réduite à l’emploi des entreprises du secteur. Si j’habite à Fos, je me suis réduit à une offre de formation qui dépend de l’offre d’emploi des entreprises de Fos? Pour la FSU, l’offre de formation doit être plus large.

La carte des formations pour 4/5 ans doit être établie d’ici octobre/novembre 2023. Le SNEP sera associé à l’élaboration de cette carte grâce à sa représentativité au CSA-RA.

Pour le SNEP est intervenu en GT pour demander une attention particulière sur l’unité professionnelle facultative secteur sportif et les mentions complémentaires sportif des bac pro. Ces parcours de formation doivent bien représentés dans l’offre de formation. Le Secrétaire général RA a répondu au SNEP qu’il veillera à cette spécificité du secteur sportif dans la formation des 2 académies. Plus d’info ici sur la filière secteur sportif en voie professionnelle

Jean CUGIER (votre représentant SNEP-FSU élu au CSA-RA )